Dernière mise à jour : 22 août 2026

---

1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (« CGU ») régissent l’usage de la plateforme NovAI Biotech Therapeutics (ci-après « NovAI »), accessible à l’adresse novaibiotechtherapeutics.com. Toute création de compte vaut acceptation des présentes CGU.

2. Nature de la plateforme

NovAI Biotech Therapeutics est une plateforme de recherche biomédicale ouverte, où des contributeurs pseudonymes collaborent à des projets de recherche. NovAI Biotech Therapeutics n’est pas un établissement de santé et ne délivre aucun conseil médical. Les contenus publiés sur les forums sont des travaux de recherche en cours et ne constituent en aucun cas des recommandations thérapeutiques.

3. Inscription et pseudonymat

L’inscription se fait avec une adresse email et un mot de passe. Un lien de confirmation est envoyé par email : le compte n’est activé qu’après validation de ce lien. L’adresse email n’est jamais affichée publiquement et sert uniquement à l’authentification, à la confirmation du compte et aux communications liées au service.

Dès la création du compte, un pseudonyme est attribué automatiquement au format Researcher_#XXXX. Ce pseudonyme est le seul identifiant visible sur les forums et dans les contributions.

Le membre peut, s’il le souhaite, renseigner des informations personnelles dans son profil : nom, prénom, pays, profession, établissement, domaines d’expertise, biographie, lien professionnel. Ces informations sont facultatives, ne sont jamais affichées publiquement, et servent uniquement à identifier les contributeurs auprès de l’exploitant de la plateforme.

La liaison d’un portefeuille Solana (Phantom, Trust Wallet ou tout portefeuille compatible) est requise pour publier un sujet ou une réponse, et pour recevoir des Kryptum. Cette liaison consiste en une signature cryptographique prouvant la détention du portefeuille ; elle ne donne à NovAI Biotech Therapeutics aucun accès aux fonds et ne déclenche aucune transaction.

4. Données collectées

NovAI Biotech Therapeutics collecte l’adresse email, un mot de passe sous forme chiffrée, l’adresse publique du portefeuille lorsqu’elle est liée, les informations de profil renseignées volontairement par le membre, ainsi que les données techniques de connexion (journaux serveur). Le détail des traitements, des durées de conservation et des modalités d’exercice des droits figure dans la politique de confidentialité.

5. Propriété intellectuelle et licence

Toutes les contributions publiées sur NovAI Biotech Therapeutics sont automatiquement placées sous licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale 4.0 International (CC BY-NC 4.0).

Cette licence autorise la consultation, la reproduction et la redistribution à des fins académiques, éducatives ou de recherche non commerciale, avec attribution obligatoire au pseudonyme du contributeur et à NovAI Biotech Therapeutics.

Cette licence interdit toute exploitation commerciale — dépôt de brevet à titre exclusif, revente, intégration dans un produit commercial — sans accord préalable et staking de Kryptum.

Titularité. Vous restez l’auteur de vos contributions et vous en conservez la titularité.

Licence accordée à l’exploitant. En publiant sur la plateforme, vous accordez à l’exploitant de NovAI Biotech Therapeutics une licence gratuite, mondiale, non exclusive et consentie pour la durée légale de protection, portant sur vos contributions, avec le droit de les reproduire, représenter, traduire, adapter et diffuser dans le cadre de la plateforme et des projets de recherche qui s’y rattachent. Cette licence est transférable et sous-licenciable : elle peut être transmise à la structure juridique qui viendrait à exploiter la plateforme, ou à un tiers en cas de cession de celle-ci.

Cette licence s’ajoute à la licence publique CC BY-NC 4.0 et ne s’y substitue pas. Elle ne vous retire aucun droit : vous restez libre de réutiliser, publier et exploiter vos propres contributions ailleurs et comme vous l’entendez. Elle ne modifie pas les conditions de l’article 6 : toute exploitation commerciale par un tiers demeure soumise à accord préalable et au staking de Kryptum.

6. Exploitation commerciale — mécanisme de staking Kryptum

Toute entité (laboratoire pharmaceutique, biotech, industriel santé) souhaitant exploiter commercialement une découverte issue de NovAI Biotech Therapeutics doit bloquer (stake) un volume de Kryptum proportionnel à la valeur estimée de l’exploitation convenu avec la plateforme, signer un accord de rétrocession redistribuant les tokens aux chercheurs ayant contribué au projet exploité, et publier les résultats commerciaux dérivés dans un registre public accessible depuis NovAI Biotech Therapeutics.

Le non-respect de ces conditions constitue une violation de la licence CC BY-NC 4.0 et engage la responsabilité de l’exploitant.

7. Modération

NovAI Biotech Therapeutics se réserve le droit de suspendre tout compte contrevenant aux règles scientifiques élémentaires (plagiat, désinformation, harcèlement, publication de données personnelles de tiers), sans révéler l’identité réelle du contributeur.

8. Transparence

Les contributions et les votes sont enregistrés et consultables par les membres. Les attributions de Kryptum le seront dès l’entrée en vigueur des règles d’attribution, le 1^er septembre 2026.

9. Modification des CGU

NovAI Biotech Therapeutics peut modifier les présentes CGU. Les membres sont informés de toute modification substantielle. La poursuite de l’utilisation de la plateforme vaut acceptation de la version en vigueur.

10. Contact

Toute question juridique : contact [arobase] novaibiotechtherapeutics.com